La Commune de SAINT LEGER PRES TROYES vous informe que la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme a été approuvée le 11 juillet 2022. Cette modification simplifiée a eu pour objet la modification du règlement écrit pour clarifier ou adapter certaines règles de la zone urbaine (U) et de la zone à urbaniser (AU), car ces dernières pouvaient poser des difficultés de compréhension ou d’application lors de l’instruction de permis et la réalisation de projets de constructions. Certaines règles de la zone naturelle (N) et des incohérences ayant été remarquées, celles-ci ont été également clarifiées.
01.Note_pres_PLU_St-Leger-près-Troyes_MS1_Mise_a_dispo
Le PLU (Plan Local d’urbanisme) a été approuvé le 29 avril 2019 et est depuis applicable. Il faut maintenant tenir compte de la modification n° 1 (voir note ci-dessus).
- Ce document est composé de 14 parties : (cliquez sur le lien)
- 1. . Rapport de Présentation du Plan Local d’Urbanisme
- 2. Plan Aménagement et Développement Durables
- 3. Orientation d’Aménagement et de Programmation
- 4.0. Règlement
- 4.1. Nuancier communal (couleur)
- 5.1. Zonage Territoire (hors bâti)
- 5.2 : en cours de formatage : si besoin adressez-vous à la mairie
- 6.1. Annexes
- 6.2 : en cours de formatage : si besoin adressez -vous à la mairie
- 6.3. Plan réseaux assainissement
- 6.4 : en cours de formatage : si besoin adressez-vous à la mairie
- 6.5.Diagnostic ZH Zone UE
- 6.6. Éléments du patrimoine
- Rapport commissaire enquêteur